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Marques déposées par CAPL
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GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC
CAPL

Numéro de dépôt :
4395521
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC de CAPL

Présentation de la marque GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est CAPL domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : VITISCOPE , CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC , ARBOSCOPE , CAPL SERVICES & FORMATION , OLIVO SCOPE , CAPL CAVE VIN , EPISCOPE


CAPL - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


CAPL, Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Produits de l'agriculture, à l'exception des olives noires, du miel et du petit épeautre ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Publicité ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.